Déposée le 20 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAND'M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JOUR DE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAND'M domicilié(e) 1, RUE DES ECOLES, 59100 Roubaix - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 494 830 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAND'M SARL - France.
La marque JOUR DE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAND'M SARL - 1, RUE DES ECOLES, 59100 Roubaix - France - SIREN 381494830
TAND'M SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Nécessaires pour pique-nique (vaisselle) en carton ou papier. Plats, dessous de plats, pots et cache pots en carton ou papier. Linge de table en papier, nappe, napperons et serviettes, tapis de table, set, essuie-main, serviette en papier ou carton. Porte-couteau, rond de serviette, porte carte de noms, menus, coquetier, bougeoir, dessous de carafe et bouteille, couvercle de pots, coupe à fruits en carton ou papier. Boîte, coffret et article de bureau en papier ou carton. Nécessaires pour pique-nique (vaisselle) en faïence. Plats, dessous de plats, pots et cache pots en faïence. Décoration de la table en faïence. Porte-couteau, rond de serviette, porte carte de noms, menus, coquetier, bougeoir, dessous de carafe et bouteille, coupe à fruits en faïence. Décoration de Noël, porte-bougie. Jeux de construction, jouets
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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